[Vorey sur Arzon] RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
vendredi 10 juin 2011
par JD
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La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :
Vendredi 17 juin 2011, à 20 h 30, à la salle du Conseil, en Mairie.

Ordre du jour :

  • Elections sénatoriales 2011 : désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • Mise à jour du tableau de classement des voies communales
     Travaux d’aménagement de la RD 29 (route de Roche) : demande du Conseil général pour signature d’une promesse de vente
  • Travaux pour la reconstitution de la fontaine de Donaze
  • DIA (B 661 et 662 au Chambon, AO 424 à Chamboulives, AM 216 à Vertaure)
  • Achat de la parcelle AH 284
  • Jury d’assises : liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour 2012
  • Subventions aux associations pour l’année 2011
  • Demande de la Communauté de communes de l’Emblavez : pour la participation des communes aux frais de transport des scolaires au CAP, aux spectacles, et au coût des multi-accueils
  • Cotisation 2011 à la Fédération française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige
  • Tarifs pour les marchés d’été 2011 du mercredi soir
  • Points sur les projets d’investissement : planning de construction du pôle de service et de santé, subventions, maîtrise d’œuvre et projet de rénovation du village de vacances, nouveau cahier des charges du projet gendarmerie
  • Centre de gestion : avenant n°2 à la convention de médecine préventive
  • Transformation d’un poste d’adjoint technique principal en agent de maîtrise
  • Rapport annuel 2010 des installations d’eau de consommation
  • Questions diverses
 

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