[Vorey sur Arzon] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/2011

 

 

Accueil du siteMairieLe conseil municipalComptes-rendus du conseil municipal 2011
Dernière mise à jour :
vendredi 29 juillet 2022
Statistiques éditoriales :
1441 Articles
2 Brèves
9 Sites Web
313 Auteurs

Statistiques des visites :
8900 aujourd'hui
7141 hier
7967723 depuis le début
     
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/2011
lundi 4 juillet 2011
par JD
popularité : 73%

LES TRAVAUX DU POLE DE SANTE LANCÉS A L’AUTOMNE

  • Projet de pôle de services et de santé :
    Le permis de construire pour le pôle de services et de santé a été obtenu fin mai dernier. Il comprend 2 cabinets médicaux, 1 cabinet de podologie, 2 cabinets d’infirmiers, 1 cabinet dentaire, 2 bureaux pour les assistantes sociales du Conseil général, 1 bureau pour l’ADMT local, 1 bureau pour le SSAD de l’Emblavez.
    Le dossier de consultation des entreprises est en cours de finalisation en vue de la publication de l’appel d’offres le 20 juillet. Le démarrage des travaux est prévu courant octobre pour une livraison de l’équipement en juin 2012.
  • Projet de modernisation écotouristique du village de vacances du Clos Moulin :
    Le taux de remplissage du village de vacances est bon cette année. Le permis de construire pour les travaux de modernisation du village de vacances du Clos Moulin vient d’être obtenu. Suite à des réunions avec l’ensemble des partenaires et l’envoi des dossiers de subvention début mai, les décisions de financement de la Région et du Conseil général, sur des lignes classiques comme convenu, devraient intervenir le mois prochain. Un dossier de demande de subvention va être adressé à l’ANCV. La signature de la convention cadre concernant le PER écotouristique de l’Emblavez est le 27 juin et le dossier technique sera ensuite transmis. La DATAR Commissariat Massif Central a précisé les conditions de financement des villages de vacances et indique que la règle des aides publiques maximales s’appliquait. Les mises en concurrence des entreprises seront lancées afin que les premiers travaux puissent commencer à l’automne. Une consultation va être lancée pour la mission de contrôle technique et la coordination sécurité et prévention de la santé (SPS), l’assurance dommage ouvrage.
  • 56 962 mètres de voies communales : Le Conseil municipal approuve la mise à jour du tableau de classement des voies communales. La précédente mise à jour datait du 24 mai 2000.
  • Donaze : Dans le cadre de la poursuite de la rénovation du petit patrimoine dans les villages, la reconstitution de la fontaine de Donaze sera réalisée prochainement par l’EIRL Sei A. Madame le Maire remercie Messieurs Solignac et Pralong pour le don des pierres.
  • Droit de préemption : La commune n’exercera pas son droit de préemption sur les parcelles : B n°661 et 662 au Chambon, AH n°296 à Pomarey et AM n°216 à Vertaure.
  • Rapport annuel 2010 de l’Agence Régionale de Santé (ARS) sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine : Le Conseil municipal prend acte de ce rapport. Le rapport de l’ARS est consultable en mairie.
  • Tarifs 2011 des 5 marchés d’été du terroir les mercredis soir : 20 € pour les 5 marchés et 5 € l’unité pour les producteurs. Pour les artistes et artisans, les tarifs sont dégressifs selon le nombre de marchés. Le premier est prévu le 13 juillet à partir de 18h30
  • Jury d’assises 2012 : Ont été tirés au sort, pour la liste préparatoire à la liste des jurés d’assises : Madame Renée Rogues épouse Bonnefoux, Madame Iris Trémeau épouse Rousset et Monsieur Fabien Chapon.
  • Personnel communal : suite à la réussite d’un agent communal au concours d’agent de maîtrise, le Conseil décide de créer un poste d’agent de maîtrise et de supprimer un poste d’adjoint technique principal de 2e classe. Anne-Laure Thouvenin, qui assure le remplacement d’Aurore Lebrat durant son congé maternité poursuivra le remplacement de celle-ci durant son congé annuel puis son congé parental. Une aide exceptionnelle est accordée à un agent communal. L’avenant n°2 à la convention relative au service de médecine préventive, entre la commune et le Centre de gestion, est approuvé.
  • Route de Roche en Régnier : Le Conseil Général sollicite le Conseil de Vorey concernant la parcelle AL n°176 (150 m2) appartenant à la section de Vertaure :
    Dans le cadre des travaux d’aménagement de la RD 29 réalisés par le Conseil général, Madame le Maire est autorisée à signer la promesse de vente de cette partie de parcelle correspondant à l’emprise technique des travaux de sécurisation de la paroi rocheuse.

Voir aussi :

AIDES FINANCIERES AUX ASSOCIATIONS

Désignation des délégués pour les élections sénatoriales du 25 septembre 2011

 

©  2022 Vorey sur Arzon
Partager ce site sur : Ajouter à facebook Ajouter à twitter Ajouter à yahoo Ajouter à google

SPIP 1.9.2k [18554] |  Sarka-SPIP 2.0.2 [18368]  |  Informations légales   | Contacter le Webmaster   | GPL