[Vorey sur Arzon] Etude de définition de la stratégie de développement de la résidence de tourisme du Clos du Moulin et définition et mise en oeuvre du cadre juridique entre la commune et un futur exploitant

 

 

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Etude de définition de la stratégie de développement de la résidence de tourisme du Clos du Moulin et définition et mise en oeuvre du cadre juridique entre la commune et un futur exploitant
jeudi 23 juin 2022
par JD
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Documents joints à cet article :
   RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION    Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP    CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES CCAP    ACTE D’ENGAGEMENT    Declaration_sous-traitance
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