[Vorey sur Arzon] Mots-clés : Textes de loi - Arrêtés préfectoraux - Arrêtés municipaux...

 

 

Accueil du site
Dernière mise à jour :
vendredi 5 janvier 2024
Statistiques éditoriales :
1473 Articles
2 Brèves
8 Sites Web
407 Auteurs

Statistiques des visites :
0 aujourd'hui
600 hier
11647676 depuis le début
     
Objets associés au mot-clé : Textes de loi - Arrêtés préfectoraux - Arrêtés municipaux...
Rubriques associées
Articles associés
mardi 7 mars 2023
par JD
Calendrier des appels à la générosité publique pour 2023
Département de la Haute-Loire au 3 mars 2023

lire la suite de l'article
mardi 9 novembre 2021
par JD
Influenza aviaire (Grippe aviaire)
La France passe au niveau de risque « élevé » sur le territoire hexagonal et renforce la gouvernance de crise face à la progression du virus en Europe...

lire la suite de l'article
lundi 9 août 2021
par JD
Lettre d’information aux maires – 9 août 2021
La situation sanitaire s’aggrave au Haute-Loire, aussi le maintien des gestes barrière et des protocoles sanitaires doit se poursuivre en toutes circonstances : au travail, à domicile, à l’extérieur, etc. Il est important de se faire dépister dès les premiers signes évocateurs et surtout de s’isoler en cas de résultat positif. La vigilance de chacun est nécessaire.

lire la suite de l'article
jeudi 5 août 2021
par JD
Informations préfectorales sur la gestion du Covid en date du 30 Juillet 2021

Situation sanitaire de la Haute-Loire
Point sur la vaccination en Haute-Loire
Passe sanitaire
RAPPEL sur les établissements et activités soumises à passe sanitaire
Fêtes communales et patronales, animations sur l’espace public

lire la suite de l'article
mardi 1er décembre 2020
par JD
Influenza aviaire : niveau de risque « ELEVE » à compter du 17/11/2020 -
Dans le cadre des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les maladies, il est nécessaire de connaître chaque détenteur d’oiseaux. Un recensement des détenteurs de volailles (basse-cour) ou autres oiseaux captifs non commerciaux élevés en extérieur est organisé. Il permet de détecter le plus rapidement possible la maladie et de s’assurer qu’elle ne circule pas.

lire la suite de l'article
samedi 24 octobre 2020
par JD
COUVRE-FEU
à compter de ce samedi 24 octobre 2020 à 12heures
communiqué du Préfet de la Haute-Loire qui s’applique à compter de ce samedi 24 octobre 2020 à 12heures...

lire la suite de l'article
lundi 28 septembre 2020
par JD
COVID 19
Point de situation aux maires – 28 septembre 2020
Suite à l’augmentation du nombre de cas de Covid-19 en Haute-Loire, notre département est désormais considéré comme zone d’alerte épidémique. Le taux d’incidence du virus est aujourd’hui de 61,7 pour 100 000 personnes, en hausse régulière depuis plusieurs semaines.

lire la suite de l'article
mercredi 18 mars 2020
par JD
INFORMATION
Coronavirus - Covid-19 et pêche de loisir
Vous êtes nombreux à vous interroger sur la possibilité de continuer à exercer votre activité de pêche de loisir pendant cette période de confinement de notre pays lié au Coronavirus...

lire la suite de l'article
jeudi 21 novembre 2019
par JD
la commune de Vorey est reconnue en état de catastrophe naturelle
pour les intempéries du 5 juillet 2019
Suite aux intempéries du 5 juillet 2019 et du 6 Août 2019, qui ont fait une multitude de dégâts sur la commune, Cécile Gallien, Maire de Vorey sur Arzon, a engagé une démarche de reconnaissance de « l’état de catastrophe naturelle »...

lire la suite de l'article
mardi 13 août 2019
par JD
Les aides de l’OPAH
(L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat )
Les aides de l’OPAH s’adressent à plusieurs publics : les propriétaires occupants, les bailleurs, les syndicats de copropriétés, et dans certains cas les locataires...

lire la suite de l'article
jeudi 14 mars 2019
par JD
Appel à projets
AVIS AUX ASSOCIATIONS
Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
Financement global de l’activité d’une association ou mise en œuvre de nouveaux projets ou activités... La campagne est ouverte jusqu’au 31 mars 2019, date à laquelle l’application ne sera plus accessible.

lire la suite de l'article
samedi 29 septembre 2018
par JD
Arrêté sécheresse du 7 septembre
Par arrêté préfectoral du 7 sept dernier, les secteurs « Loire moyenne rive gauche et rive droite » dont fait partie la commune de Vorey sont classés en alerte pour ce qui la sécheresse.

lire la suite de l'article
jeudi 22 septembre 2016
par JD
Niveau de sécheresse et restrictions de l’usage de l’eau sur le bassin de la Loire et ses affluents
Tous les territoires de la Haute-Loire, dont celui de la commune de Vorey, sont revenus au niveau de classement "vigilance" par arrêté préfectoral du 19 septembre dernier, niveau pour lequel il n’y a pas de restrictions des usages de l’eau.

lire la suite de l'article
jeudi 7 janvier 2016
par JD
Avis de traitement contre les campagnols

Ce traitement aura lieu à Vorey du 9 janvier au 9 février 2016...

lire la suite de l'article
jeudi 24 septembre 2015
par JD
Arrêté préfectoral
pour définir les niveaux de restriction des usages de l’eau en fonction des zones géographiques...

lire la suite de l'article
mardi 4 août 2015
par JD
POUR LES ASSOCIATIONS :
NOUVEAUX CONTACTS EN PREFECTURE
A compter du 1er Août 2015, pour les arrondissements du Puy-en-Velay et de Brioude, le greffe des associations (loi 1901), enregistrant pour celles-ci les déclarations et les modifications, sera assuré par le pôle « Associations » localisé à la sous-préfecture de Brioude...

lire la suite de l'article
jeudi 23 juillet 2015
par JD
Nouvelles dispositions gouvernementales en matière de sécurité routière
Dans le cadre du plan d’actions contre l’insécurité routière, annoncé le 26 janvier dernier par le ministre de l’intérieur, M. Bernard CAZENEUVE, deux nouvelles mesures sont entrées en vigueur le 1er juillet 2015...

lire la suite de l'article
mardi 7 juillet 2015
par JD
L’association des Maires ruraux de France se mobilise contre la mort des Communes de France
Madame La Maire vous fait part de son inquiétude sur le projet de loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) et de son indignation face au mépris et à l’obstination des députés et du gouvernement, elle vous invite à lire le Communiqué de presse de l’AMRF et le Projet de loi NOTRe.
La Commission Mixte Paritaire se réunit le 9 juillet. L’heure est grave...

lire la suite de l'article
samedi 23 mai 2015
par JD
MISE A JOUR DU PLAN CADASTRAL

Cette mise à jour sera entreprise à partir du 08 JUIN 2015 par le service du cadastre du PUY EN VELAY...

lire la suite de l'article
2014
par JD
Allongement de la durée de validité de la carte nationale d’identité
A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures...

lire la suite de l'article
2013
par JD
La cueillette des champignons et la loi

Certaines personnes croient à tort que les champignons appartiennent à ceux qui les ont trouvés...

lire la suite de l'article
samedi 29 décembre 2012
par JD
LE RECENSEMENT
chacun de nous compte !
Toute la population de VOREY SUR ARZON sera recensée entre le jeudi 17 janvier et le samedi 16 février 2013...

lire la suite de l'article
lundi 17 octobre 2011
par JD
La circulation de tous les véhicules sera interdite
du 17/10 à 8 h 00 au 18/11/2011
La circulation de tous les véhicules sera interdite RD 29 PR 22 à 26 +195 hors agglomération sur les Communes de Roche-en-Régnier et Vorey, entre la RD 103 (vallée) et 2 km avant le village de Roche-en-Régnier (plateau) du 17/10 à 8 h 00 au 18/11/2011 à 17 h 00 au plus tard...

lire la suite de l'article
vendredi 19 août 2011
par JD
Avis d’enquête publique

au titre de la législation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement....

lire la suite de l'article
lundi 15 août 2011
par JD
Feuilletez la Brochure Eté 2011
de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Un guide et des conseils pratiques pour les voyages organisés, les déplacements, la santé, les loisirs, les achats, la restauration et l’hébergement...

lire la suite de l'article
samedi 4 juin 2011
par JD
Sécheresse - Arrêté préfectoral
Mesures de restriction du 11 octobre 2011
Arrêté préfectoral du 31 mai 2011 définissant les niveaux de restriction des usages de l’eau par zone

lire la suite de l'article
mercredi 1er juin 2011
par JD
Arrêté préfectoral
interdisant le broyage des pailles
Un arrêté préfectoral n° 2011-041 interdit le broyage des pailles sur l’ensemble du département de Haute-Loire...

lire la suite de l'article
2010
par JD
Appel de préparation à la Défense
Jeunes, dès 16 ans
Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser pour l’appel de préparation à la Défense entre la date de ses 16 ans et la fin du 3 ème mois suivant...

lire la suite de l'article
samedi 26 septembre 2009
par JD
Détenteurs de chiens de 1re et de 2e catégorie
loi n° 99-5 du 6 janvier 1999
Tous les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1re et de 2e catégorie doivent être titulaires avant le 31 décembre 2009 d’un permis de détention qui remplace le récépissé de déclaration...

lire la suite de l'article

©  2024 Vorey sur Arzon
Partager ce site sur : Ajouter à facebook Ajouter à twitter Ajouter à yahoo Ajouter à google

SPIP 1.9.2k [18554] |  Sarka-SPIP 2.0.2 [18368]  |  Informations légales   | Contacter le Webmaster   | GPL