[Vorey sur Arzon] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
mardi 15 mars 2016
par JD
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La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :

lundi 4 avril 2016 à 20 h en mairie, salle du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • vote des comptes de gestion et des comptes administratifs : budget général et budgets annexes de la ZA de la Patte d’Oie, du pôle de santé, du village de vacances
  • renégociation de l’emprunt toxique souscrit auprès de la Caisse d’Epargne et sollicitation du « fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit un contrat de prêt structuré »
  • création d’un budget annexe pour les terrains à bâtir avenue Marie Goy
  • projets concernant le stade de football et l’ASEV
  • affectation des résultats de l’exercice 2015 (budget général et budgets annexes)
  • vote des taux d’imposition 2016
  • demande d’admission en non valeur
  • vote du budget primitif général 2016 et vote des budgets primitifs annexes 2016 de la ZA de la Patte d’Oie, du pôle de santé, du village de vacances, des terrains à bâtir avenue Marie Goy
  • DIA (AI 283 et 295 au Fort et AH 509 rue Moutet)
  • tarifs 2016 pour les marchés d’été du mercredi soir
  • rapport 2015 de l’ARS sur la qualité de l’eaux destinée à la consommation humaine distribuée par l’unité de Saint Geneys près Saint Paulien
  • adhésions 2016 à divers organismes (AMF 43, AMRF 43 et FREDON)
  • participation communale au Comité de jumelage
  • poursuite de la location d’un bâtiment communal pour l’auto école
  • contrat d’assurance des risques statutaires
  • sauvegarde externalisée des données de la commune
  • questions diverses
 

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