[Vorey sur Arzon] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

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vendredi 5 janvier 2024
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
dimanche 16 septembre 2018
par JD
popularité : 100%

Ordre du jour :

  • DIA (parcelles AW 622, AW 623, AP 322 et 323, AH 135 et 733, AH 398 et 399, AH 693, 698, 705, 709, 714 et 715)
  • modernisation et agrandissement du complexe sportif : choix du prestataire pour la mission de coordination de sécurité et de protection de la santé, et nouveau plan de financement
  • Embarcadère : convention de mise à disposition du bâtiment entre la commune et la CAPEV pour l’année 2018 et information sur la 1re réunion de la CLECT
  • personnel communal : modification du régime indemnitaire des agents communaux, des heures supplémentaires, recrutement en cas de besoin d’agents contractuels pour des emplois non permanents, possibilité pour les agents recrutés en contrat dont aidé d’effectuer des heures supplémentaires
  • information sur les travaux du tunnel du Chambon
  • concours du Receveur municipal : attribution d’indemnité
  • questions diverses
 

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