[Vorey sur Arzon] La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :

 

 

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vendredi 5 janvier 2024
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La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :
lundi 28 décembre 2009 à 20 heures 30, à la mairie, salle du conseil.
mercredi 23 décembre 2009
par JD
popularité : 100%

Ordre du jour :

  • Logements sociaux : Cession du patrimoine de Domocentre au Foyer Vellave
  • OGEC Ste Thérèse : solde de l’aide communale pour l’année scolaire 2008/2009 et vote de l’aide pour l’année scolaire 2009/2010
  • Village de vacances : protocole de fin d’exploitation avec VVF Villages et rupture de contrat avec un des trois salariés ; convention d’occupation à titre précaire avec ULVF
  • Fixation du prix de vente, à la société SVI, des locaux communaux qu’elle occupe avenue Philibert Besson
  • Maison de santé et de services pluridisciplinaires : projets de convention de maîtrise d’ouvrage et de mandat avec l’OPAC, et de coordination SPS et contrôle technique
  • Souscription d’une ligne de trésorerie de 150 000 €
  • Tarifs 2010 (locations, concessions, gîte d’étape, droits de place, gardiennage de l’église, cantine scolaire)
  • Cimetière et Montant des vacations funéraires
  • Location d’une salle communale pour une activité kinésio proposée par J Deygas
  • Souscription à l’outil de gestion électrique di@lègue
  • Travaux du Sicala
  • Modification du tableau des effectifs
  • Questions diverses
 

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